Déposée le 27 mai 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) E4V
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « POWERTRAIN BY E4V » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-25 du 19 juin 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) E4V domicilié(e) 9 avenue George Auric - 72000 - LE MANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 371 252 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E4V, M. GOUNOT Denys domicilié(e) 157 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.
La marque POWERTRAIN BY E4V a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4183619.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
E4V, SAS - 9 avenue George Auric - 72000 - LE MANS - France - SIREN 505371252
E4V, M. GOUNOT Denys - 157 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France
Publication - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25
Enregistrement avec modification - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ;
Moteurs pour véhicules terrestres ; véhicules électriques ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; contrôle technique de véhicules automobiles ; stockage électronique de données.
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